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Réglementation pompe à chaleur : l'essentiel à connaître avant d'installer sa PAC

L’installation d’une pompe à chaleur implique le respect d’un certain nombre de règles encadrées entre autres par le Code l’urbanisme et le Code de l’environnement. Au premier rang de ces impératifs figure le respect du niveau sonore, suivi de près par l’obligation de déclaration préalable de travaux. Une fois posée, votre pompe à chaleur est soumise à une obligation d’entretien périodique réalisée dans les règles de l’art par un professionnel certifié disposant d’une « attestation d’aptitude à la manipulation des fluides frigorigènes catégorie I à V ».

Réglementation pompe à chaleur : quels sont les points à considérer avant d’installer une PAC ? Les éléments de réponse dans cet article.

Niveau sonore

Réglementation pompe à chaleur : le respect du niveau sonore

Qu’il s’agisse d’une PAC air air ou d’une PAC air eau, il faut le savoir, l’unité extérieure des pompes à chaleur est une source de bruit. Afin d’éviter tout trouble du voisinage dû aux bruits (article R.1334-31 du Code de la santé publique et articles L.571-1 à L.571-19 du Code de l’environnement), il convient de choisir avec la plus grande attention l’endroit où sera installée votre pompe à chaleur.

Pour prendre les précautions de rigueur concernant l’acoustique, il faut se rapporter aux articles R.1336-7 et suivants du code de la santé publique. Il y est question d’émergence. Pour être clair, l’émergence désigne la différence entre le niveau de pression acoustique mesuré lorsque l’unité extérieure de la pompe à chaleur est arrêtée et lorsqu’elle est en marche. Ce sont donc les mesures d’émergence qui estiment la nuisance sonore des pompes à chaleur.

Le décret du 18 avril 1995 fixe des valeurs d’émergence (ou écart de bruit) suivantes :

  • 5 dB(A) le jour (de 7 h à 22 h) ;
  • 3 dB(A) la nuit (de 22 h à 7 h).

Le niveau d’émergence est mesuré :

  • en limite de propriété (lorsqu’il s’agit d’une maison avec terrain) ;
  • dans les pièces à vivre avec fenêtres ouvertes puis fermées (lorsqu’il s’agit d’un logement dans un bâtiment).

Pour se conformer à la réglementation « anti-bruit », votre installateur proposera de poser le module extérieur de votre pompe à chaleur à distance des limites de propriété et le plus loin possible de vos fenêtres et de celles de vos voisins. Pour atténuer les nuisances sonores, il pourra également préconiser une implantation surélevée avec plots anti-vibratiles (silentblocs) et écrans phoniques (systèmes d’absorption du bruit).

Déclaration de travaux

Réglementation pompe à chaleur : la demande préalable d’autorisation de travaux

Les travaux de modification de l’aspect extérieur d’un bâtiment doivent faire l’objet d’une demande préalable d’autorisation (article R.421-17 du Code de l’urbanisme). L’installation du module extérieur d’une pompe à chaleur ou d’un système de climatisation répond à ce critère.

Avant de pouvoir profiter des nombreux avantages de votre pompe à chaleur, il faut donc déposer une demande d’autorisation préalable auprès du service d’urbanisme de la mairie. Le maire dispose d’un mois à compter de la réception du dossier pour rendre sa décision.

L’absence de réponse de la mairie vaut acceptation. Pour être aux normes, la déclaration préalable doit être affichée sur le terrain ou le bâtiment pendant toute la durée des travaux.Notez que dans le cas d’une copropriété, les travaux (si le dispositif se voit dans le voisinage ou empiète sur les parties communes) devront obtenir en amont l’accord de tous les copropriétaires.

Pour information : certains projets peuvent être soumis à d’autres obligations. De ce fait, la durée d’instruction peut être plus longue (2 mois maximum). Cette éventualité peut se produire, si la modification intervient sur la façade :

  • d’un bâtiment classé (bâtiment historique) ;
  • d’un bâtiment voisin d’un secteur sauvegardé.

Entretien

Réglementation pompe à chaleur : l'entretien biannuel de la PAC

Depuis l’été 2020, l’arrêté du 24 juillet 2020 impose un entretien périodique pour tout système thermodynamique dont la puissance nominale est comprise entre 4 kW et 70 kW.

L’entretien biannuel : pour quel type de pompes à chaleur ?

La nouvelle réglementation vise entre autres, les systèmes de chauffage suivants :

Cette maintenance biannuelle concerne aussi bien les pompes à chaleur neuves (contrôle au plus tard dans les deux ans suivant la mise en service), que les pompes à chaleur existantes (contrôle d’ici le 1er juillet 2022).Les systèmes de chauffage destinés uniquement à la production d’eau chaude pour un seul logement ne sont pas soumis à cette réglementation.

L’entretien biannuel des pompes à chaleur : quel professionnel doit intervenir ?

La visite d’entretien doit être effectuée par un professionnel qualifié. Pour intervenir sur le fluide caloporteur circulant dans l’appareil, ce professionnel doit disposer d’une « attestation d’aptitude à la manipulation des fluides frigorigènes catégorie I à V ».

Pour être certain de faire le bon choix, l’Association française pour les pompes à chaleur (AFPAC) a créé la certification QualiPAC. Le but de ce label QualiPAC : garantir des services de haute qualité.

La visite d’entretien des pompes à chaleur doit inclure :

  • la vérification, le nettoyage et le réglage du système thermodynamique ;
  • le contrôle d’étanchéité du circuit de fluide frigorigène ;
  • l’évaluation du dimensionnement et du rendement de la pompe à chaleur.

À l’issue de la maintenance, le professionnel doit vous donner ses conseils sur :

  • l’utilisation du système thermodynamique ;
  • les précautions d’usage pour le fluide frigorigène ;
  • les améliorations envisageables pour la réduction des besoins de refroidissement et de chauffage ;
  • etc.

Ces conseils sont notifiés sur l’attestation d’entretien fournie dans un délai de 15 jours suivant la visite.

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    Commerciaux sympa et relativement efficaces, poseurs très aimables et professionnels. Mais administrativement catastrophique, il manque toujours un papier, à tel point qu'on a l'impression d'avoir affaire à l'administration française... reste à savoir ce que cela va donner dans le temps....
    Fred L.
    12:31 16 May 22
    Très bien conseillés par Clément et Mathis sur les panneaux photovoltaïques.Agence de proximité.Pose rapide et efficace des panneaux et dû raccordement .Attendons la suite pour validation d’installation.Entreprise sérieuse et à l’écoute.
    Sandrine P.
    06:45 16 May 22
    Tres bon travail de qualité, de la prise en compte de notre demande, l'établissement du devis, de la prise en charge des dossiers de subvention, de prêt, du choix, l'installation du matériel....👍👍👍👍👍
    N M.
    13:10 27 Apr 22
    Nous avons choisis d'installer une PAC air air ainsi que des panneau photovoltaïques, nous avons été très surpris par la rapidité et la qualité de nos installations, nous recommandons fortement leurs équipes !
    Dominique G.
    14:12 26 Apr 22
    L'installation de la pompe à chaleur air/eau à été réalisée dans les temps. L'équipe de techniciens était très professionnelle et à notre écoute malgré nos exigences. Nous sommes satisfaits de l'intervention d'Europe Énergie.C'est pour cela que nous souhaitons renouveler notre partenariat et mettre en place des panneaux photovoltaïques ainsi qu'un hydrofuge de la toiture.Sandillon
    hortense P.
    16:40 22 Mar 22
    Travail satisfaisant, fait dans les règles de l'art.Je recommande.La ferte saint cyr
    patrice C.
    10:18 22 Mar 22
    Depuis octobre 2021 que nous avons signé le bon de commande, nous nous sommes sentis parfaitement suivis par Clément et Yohann. Les poses ont bien entendu un peu tardé cause COVID, lorsque ce n'était pas à la maison, c'était dans l'équipe de pose. Bref, fin janvier 2022, installation du ballon thermodynamique, début février, pose des panneaux photovoltaïques. Très belle pose, panneaux bien droits et alignés.Nous avons de l'eau chaude bien chaude😂 et nos panneaux commencent à produire mais le soleil étant timide lol ils ne sont pas au top. J'attends maintenant l'accès au suivi en ligne afin de suivre ma production.Si je devais signaler un bémol : prévenir les clients de surveiller les serrages de boulons sur le thermo afin d'éviter "d'inonder" le garage... 😁
    melanie S.
    17:46 11 Mar 22
    Sandillon,Travaux effectués sur 4 jours (PAC, isolation comble).Bonne équipe à l’écoute et consciencieuse.
    did45
    10:18 25 Feb 22
    Ingré LoiretInstallation d'un chauffe eau solaire hybride.Très bonne approche commerciale. Réactivité et efficacité. Accompagnement administratif important et disponibilité.
    Bea B.
    14:39 23 Feb 22
    Bonjour ,Aprés une visite de Clément et sur son BON conseil nous avons fait instaler un chauffeau thermodynamique ( Aéromax 5). Pose en une demie journée . Equipe de poseurs à l'ecoute du client . Avant l'achat Clément nous a montrer un ballon chez un client ,ce qui nous a mis en confiance. Merci à Europe Energie qui n'ont pas sauter sur mon chèque !!! comme d'autres l' aurait fait . L' Avenir nous dira si l'economie est là. J'ai donné 4 etoiles car le ballon est un peu de travers ce qui ne nuit pas du tout au bon fonctionnement.La fin de chantier c'est termineée avec le règlement de la facture et un petit Apéro avec Clement ET Yohann . Je n'esiterai pas à faire appel a eux si besoin !!!!!!!! Bernard T
    Bernard T.
    08:44 23 Feb 22
    Nous sommes très satisfait des travaux effectués avec Europe énergie, et avons été très bien conseillė par clement et yohann sur la pompe à chaleur air/air et le ballon thermodynamique, ainsi que les micro-onduleurs. Tout fonctionne parfaitement et les economies sont deja la. Entreprise qualifié que nous recommandons grandement !
    Joseph M.
    09:47 21 Feb 22
    Pas de soucis. Merci à Mathis d Europe énergie pour le travail effectué. Je recommanderai l entreprise.
    Daniel B.
    15:26 17 Feb 22
    Bonjour, les personnels de Europe Energie 44 que j’ai rencontrés sont compétents et m’ont bien conseillé dans le domaine qui m’intéresse (installation de panneaux solaires photovoltaïques). Ils ont aussi fait un bon suivi de mon dossier d’étude. Je recommande !
    Christian H.
    09:35 16 Feb 22
    Mme angebaud FrançoiseJe suis très contente des travaux exécutés projet du nouveau remplacement ( ballon d'eau chaude thermodynamique.)Ainsi que la pose (d'une pompe à chaleur air/air) cela fonctionne très bien .Je remercie, tous les ouvriers de leurs savoirs-faire et de leurs gentillesses, sans oublier le démarcheur (clément quettier) pour sa gentillesse et sa patience pour la préparation des dossiers.Je n'hésiterai pas à en parler autour de moi .Merci Europe énergie 😁
    Provence S.
    11:26 09 Feb 22
    Très bonne entreprise tant commercial que technique et suivi administratif. Bravo et merci à tous et à l équipe technique. Je recommande vivement cette entreprise
    Fakhri M.
    14:32 03 Feb 22
    Entreprise très sérieuse dans l'accompagnement, le déroulement des travaux et le suivi administratif. Je conseille vivement cette entreprise.
    Celine C.
    13:43 03 Feb 22
    Bonsoir, j'ai fait remplacé une ancienne installation de panneaux photovoltaïque qui ne fonctionnait plus (panneaux éclatés). Très bon contact commerciale, et très bonne installation sur mon toit. Le rendement est au rendez-vous. J'attends toutefois encore quelques info pour le suivit de ma production en WiFi ... c'est pas primordial, mais puisque c'est disponible sur l'onduleur, j'aimerais autant apprendre à m'en servir.Je conseil Europ Energy 44 pour un remplacement de panneaux d'ancienne génération.
    thierry R.
    16:54 12 Jan 22
    Installation d'une pompe à chaleur air/air réalisé début novembre. Le technicien est vraiment au top et très professionnel, le montage a été rapide sans aucun souci.Très bonne expérience. L'équipe est à l'écoute et c'est hyper rassurant. Encore merci à Nadia et Said pour leurs professionnalismes.Nous n'hésiterons pas à partager notre expérience et surtout parler de votre entreprise autour de nous auprès de personnes qui cherchent à installer une PAC.
    Profe Jdt F.
    10:11 08 Nov 21
    Équipe sympathique travail sérieux
    Philippe B.
    11:25 11 Oct 21
    Cassandra, une commerciale très agréable et serviable.
    rene Q.
    09:33 07 Oct 21
    J'ai fais appel à EUROPE ENERGIE pour installer une pompe a chaleur air eau .Les installateurs ont fais un travail formidable propre et efficace .Très sérieux et compétent je ne regrette pas mon choix. Nous avons été bien pris en charge pour le domaine administratif avec des bonnes explications .Toute l'équipe connait son travail. Continuez comme ça et ne changez rien.
    pauline L.
    08:21 07 Oct 21
    Équipe dynamique et compétente. Je suis ravie de la prestation. Je recommande si vous souhaitez installer des panneaux solaires et que vous hésitez, l'équipe sera vous conseiller au plus juste de vos besoins.
    nath M
    11:28 04 Oct 21
    Aspects positifs: Professionnalisme, qualité et réactivité.Nous avons fait installer une pompe à chaleur air-eau avec ECS thermodynamique et nous recommandons.Nous allons profiter du confort et des économies.Je reviendrai après l'hiver pour un premier bilan.
    Jean B.
    17:09 28 Sep 21
    entreprise très sérieuse, personnel très compétent, nous sommes très satisfais de l'installation des panneaux photovoltaïques, et du ballon thermodynamique.
    Jc C.
    09:44 27 Sep 21
    Entreprise sérieuse,nous sommes satisfaits du travail effectué et du suivi client.Je vous conseil cette entreprise .
    Brigitte B.
    05:52 25 Sep 21
    Très bonne service
    yiqi G.
    13:20 22 Sep 21
    Très satisfait du travail des commerciaux et des poseurs .les panneaux fonctionnement parfaitement .
    liliane C.
    15:51 12 Apr 21
    Installation de micro onduleurs sur une installation photovoltaïque déjà présente. Nous sommes très satisfait de cette installation. Très bonne équipe : commerciaux/ techniciens et poseur.Le chantier a été rapide, efficace et propre. Merci
    Cathy P.
    15:59 26 Mar 21
    Ayant déjà des panneaux solaires ,nous avons décidé d'en rajouter d'autres .Nous avons eu de très bon conseils , l'équipe technique qui est intervenue étaient polie et sérieuse .
    Virginie B.
    15:52 24 Mar 21
    j'ai été satisfait des conseils qui ont été donnés sur l'installation de mes panneaux ,et qui m'a donc permis de mettre des micro-onduleurs sur mon installation . Travaux réalisé rapidement et proprement par les équipes!
    Joseph G.
    15:40 24 Mar 21
    Pose effectuée par des employées compétents et professionnels
    Pascal M.
    16:19 17 Dec 20
    En auto-consommation, je dispose de 12 panneaux photovoltaïques et de 2 batteries. Malgré quelques légers défauts corrigés, l'installation a été faite correctement et proprement. En hiver, la production est insuffisante pour compenser la consommation (chauffage électrique).En été, les jours très lumineux permettent d' obtenir plus de kwh que nécessaire (le surplus ne m'est pas payé par EDF !)mais le chauffe-eau fonctionnant en heures creuses nécessite une légère consommation du réseau extérieur l'apport des batteries n'étant pas suffisant.
    Jean Paul B.
    13:24 17 Dec 20
    Equipe de poseurs compétents et à notre écoute, travail soigné, propre. et rapide. Ballon thermodynamique THERMOR simple d'emploi,silencieux. Actuellement satisfait de notre commande.
    boisset Jean P.
    13:58 25 Nov 20
    Je suis très satisfaite du travail et du professionnaliste des ouvriersrien à dire sur le suivi des travaux
    dominique H.
    13:50 20 Nov 20
    Installation d'un ballon thermodynamique début octobre . Travail professionnel et sérieux .
    Jean pierre F.
    17:45 25 Oct 20
    Installation de 10 panneaux avec 10 mciro-onduleurs. Parfait sur le suivi de l'installation et rien à dire sur le professionnalisme.
    Louna F.
    20:25 21 Oct 20
    Equipe très professionnelle pour l'installation d'une pompe à chaleur (air/eau)! Je recommande !
    Arthur J.
    10:33 21 Oct 20
    J'ai installé des panneaux photovoltaïques en autoconsommation avec un ballon thermodynamique à cagny en janvier 2020.Je recommande, tres satisfait pour la qualité de l'intervention et des conseils apportés.A la suite nous retravaillons ensemble pour installés une pompe à chaleur air/air.
    Nicole B.
    16:30 22 Sep 20
    Satisfait techniquement, installation parfaite de notre pompe a chaleur air eau, très professionnel.
    etienne de B.
    16:18 07 Sep 20
    Je suis super satisfait du travail et du sérieux des ouvriers pour le chantier de mes panneaux photovoltaïques d’autant plus que le suivi est au topA recommander !
    Ben G.
    11:11 02 Sep 20
    J’ai fais appel à l’entreprise pour l’installation d’un ballon thermodynamique afin de réduit mes factures, je suis ravisMerci à l’équipe très professionnel
    antonin C.
    10:09 02 Sep 20
    Nous avons fait installer une pompe à chaleur air/eau en mars 2020. Les équipes d’Europe-Energie se sont montrées en tous points professionnelles, disponibles, à l’écoute et réactives.
    Marianne B.
    10:04 06 Jul 20
    Je recommande la pompe a chaleur ainsi que l équipe professionnelle
    Valerie P.
    13:44 29 Jun 20
    Equipe à l'écoute. Très satisfait de notre pompe à chaleur qui fonctionne parfaitement. Nous comptons renouveler cette expérience pour nos futurs panneaux solaires.
    Maud F.
    19:28 27 Jun 20
    Des techniciens compétents et un bon contact
    luc V.
    10:03 25 Jun 20
    Professionnalisme, sérieux, bon contact,Bon matériel, bon confort avec la pompe à chaleur air eau.À recommander
    Nicole D.
    08:59 23 Jun 20
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    Questions fréquentes sur le thème règlementation pompe à chaleur

    Existe-t-il des labels qualité pour les pompes à chaleur ?

    Il existe des labels pour certifier la qualité de votre pompe à chaleur aussi bien les produits que les services : QualiPAC, Eurovent, NF PAC, etc.

    Lire la réponse complète

    Quels sont les inconvénients des pompes à chaleur air eau ?

    Le bruit de l’unité extérieure est un élément à prendre en compte pour la positionner. Le liquide caloporteur est inoffensif pour la couche d’ozone, mais il est nocif pour l’effet de serre (type HFC). Un chauffage d’appoint est nécessaire dans les zones froides, à moins d’opter pour des modèles très performants qui maintiennent leur rendement par – 20 °C.

    Jusqu’à quelle température extérieure peut fonctionner une PAC ?

    Les pompes à chaleur peuvent fonctionner à des températures négatives mais elles entraînent une hausse de la consommation d’électricité. Une fois les périodes de froid passées, la consommation de l’appareil diminuera et reviendra à la normale.

    Lire la réponse complète

    Quel est le fonctionnement d’une pompe à chaleur ?

    La pompe à chaleur est un système de chauffage basé sur les énergies renouvelables. Il va utiliser les calories de l’air, de l’eau ou du sol, suivant le type d’installation, pour chauffer l’habitation. En optant pour la pompe à chaleur, vous réaliseriez des économies d’énergie, tout en faisant le choix d’une énergie renouvelable.

    Quel prix pour une climatisation réversible ?

    Selon sa puissance, le prix d’une clim réversible peut varier entre 1 500 et 30 000€. Ces prix sont donnés à titre indicatif.

    Lire la réponse complète